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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYCAVE
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C POLYCAVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C POLYCAVE
SARL POLYCAVE
YDAIS Pierre

Numéro de dépôt :
1740165
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/06/2011
C POLYCAVE de POLYCAVE

Présentation de la marque C POLYCAVE

Déposée le 21 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYCAVE et YDAIS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « C POLYCAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYCAVE domicilié(e) ZA LES 4 NATIONS, 44360 VIGNEUX (dossier no 2200323) - France et YDAIS Pierre domicilié(e) ,13 Rue J.B. CARPEAUX A3 Résidence des SALINES, 56000 VANNES (dossier no 2200088) - France.

La marque C POLYCAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C POLYCAVE est expirée depuis le 21 juin 2011.

POLYCAVE a également déposé les autres marques suivantes : POLYCAVE CONSTRUCTEUR DE CAVES À VIN


SARL POLYCAVE - ZA LES 4 NATIONS, 44360 VIGNEUX (dossier no 2200323) - France

YDAIS Pierre - ,13 Rue J.B. CARPEAUX A3 Résidence des SALINES, 56000 VANNES (dossier no 2200088) - France



Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2200088 - Publication au BOPI 2001-06-06

Renouvellement sans limitation n°2200323 - Publication au BOPI 2001-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-11

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334419 - Publication au BOPI 2001-11-07

Dispositif de stockage souterrain destiné notamment à servir de cave ou de sécurité des biens. A SAVOIR: constructions transportables, non métalliques